Agrément des associations sportives :
Dossier de demande et Pièces administratives à fournir
Fiche annuelle pour les associations sportives.

Agrément Jeunesse Education Populaire (JEP) :
Téléchargement de l'imprimé annuel de renseignements jeunesse éducation populaire - ATTENTION : Ce document n'est pas recevable sans les pièces qui y sont demandées.

Centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement et placement de vacances :
Fiche projet éducatif
Fiche projet pédagogique
Déclaration Accueil sans hébergement
Déclaration Accueil avec hébergement
Déclaration d'Accident

CNDS - CDY et CLUBS SPORTIFS - dossiers de demande 2010
Téléchargez les 3 documents suivants qui sont complémentaires
Dossier de demande de subvention
Projet associatif (ou de développement 2009-2010)
Plan d'actions 2010

CNDS - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
Présentation de la campagne 2010
Dossier de demande de subvention
Convention ECOLE
Convention COLLEGE

CNDS - EQUIPEMENTS SPORTIFS - dossiers de demande 2010
Imprimé de demande de subvention de niveau REGIONAL
imprimé de demande de subvention de niveau NATIONAL
Liste des pièces à fournir au CNDS
Triptique explicatif des dépenses subventionnables

Déclaration des établissements sportifs :
Etablissements sportifs
Etablissements hippiques
Collectivités
Recensement d'équipements

Déclaration des éducateurs sportifs :
Educateurs sportifs / carte professionnelle
BNSSA

Formations / Examens :
Livret BAFA
Livret BAFD
Organismes de formation
Démarches administratives
BE JUDO 2010 - dossier inscription
BEES partie spécifique
Questionnaire formation handicap

Médailles de la Jeunesse et des Sports
Fiche de renseignement à renvoyer

Parcours Animation Sport (PAS) :
En savoir plus
Fiche de candidature

Programme APIS :
Plaquette de présentation

Subventions titre VI (Hors CNDS) : Joindre obligatoirement un RIB
Dossier dde subvention Titre VI (Association)
Dossier dde subvention Titre VI (Mairies)
Dossier dde subvention FONJEP